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Déclaration solde taxe d’apprentissage : étapes du paramétrage

7 août 2024

Ce document traite des étapes du paramétrage de la taxe d’apprentissage, en se concentrant notamment sur le solde de cette taxe, les entreprises concernées, les taux de cotisation, les exonérations, le recouvrement par l’URSSAF, les modalités déclaratives, la déclaration en DSN, la cessation d’activité, la mise en place dans Studio, la répartition du solde de la taxe d’apprentissage, les établissements et formations éligibles, ainsi que la documentation associée.

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