Paramétrage dossier de droits d’auteur
Au menu de Studio, cliquez sur « Dossier » puis sur « Nouveau », vous obtiendrez la fenêtre suivante :
Indiquez le nom de la société et du dossier que vous souhaitez créer, puis cliquez sur le bouton Ok.
Au menu de Studio, cliquez sur « Paramétrage » puis sur « Dossier ». Renseignez les paramètres du dossier et dans l’onglet « Paramètres » cochez l’option « Auteurs ».
Au menu de Studio, cliquez sur « Outils » puis sur « Duplication Paramètres ». Cliquez sur le bouton Loupe afin de sélectionner un dossier (le dossier de paramétrage que nous livrons par défaut est XOTIS/AUTEUR).
Positionnez à OUI l’option « Copie paramétrage intégration » et cliquez le bouton Ok.
Afin que le traitement du calcul des notes de droits d’auteur fonctionne correctement, vous devez impérativement indiquer les données suivantes dans la fiche salarié :
- Code Assedic : AUTE01 (si rémunérations auteur), ROYA01 (si paiement royalties), VOIS01 (si paiement droits voisins)
- Groupe : sélectionnez le groupe d’auteur
- R « Auteur» : auteur résident fiscalement en France.
- W « Auteur non résident» : auteur résident fiscalement hors de France.
- V « Royalties et intéressements».
- b « Auteur sans cotisations à la source » : auteur qui reverse lui-même ses cotisations (vous fournissant un formulaire S2062).
- v « Droits voisins (Auteur) – BNC».
- w « Autres honoraires» : permet de saisir dans Studio des honoraires, courtage, jetons de présence,….dans l’optique de faire une DAS2 complète.
- y « Héritiers et Ayants droits».
- Emploi : précisez la nature d’emploi de l’auteur (réalisateur, scénariste, dialoguiste,….).
- Type d’emploi :
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