Wiki XOTIS
Base de connaissances

Paramétrage dossier de droits d’auteur

18 janvier 2024

Création d’un nouveau dossier

Au menu de Studio, cliquez sur « Dossier » puis sur « Nouveau », vous obtiendrez la fenêtre suivante :

Indiquez le nom de la société et du dossier que vous souhaitez créer, puis cliquez sur le bouton Ok.

Paramétrage du dossier

Au menu de Studio, cliquez sur « Paramétrage » puis sur « Dossier ». Renseignez les paramètres du dossier et dans l’onglet « Paramètres » cochez l’option « Auteurs ».

Duplication plan d’intégration

Au menu de Studio, cliquez sur « Outils » puis sur « Duplication Paramètres ». Cliquez sur le bouton Loupe afin de sélectionner un dossier (le dossier de paramétrage que nous livrons par défaut est XOTIS/AUTEUR). 

Positionnez à OUI l’option « Copie paramétrage intégration » et cliquez le bouton Ok.

Paramétrage fiche salarié

Afin que le traitement du calcul des notes de droits d’auteur fonctionne correctement, vous devez impérativement indiquer les données suivantes dans la fiche salarié :

  • Code Assedic : AUTE01 (si rémunérations auteur), ROYA01 (si paiement royalties), VOIS01 (si paiement droits voisins)
  • Groupe : sélectionnez le groupe d’auteur
    • R « Auteur» : auteur résident fiscalement en France.
    • W « Auteur non résident» : auteur résident fiscalement hors de France.
    • V « Royalties et intéressements».
    • b « Auteur sans cotisations à la source » : auteur qui reverse lui-même ses cotisations (vous fournissant un formulaire S2062).
    • v « Droits voisins (Auteur) – BNC».
    • w « Autres honoraires» : permet de saisir dans Studio des honoraires, courtage, jetons de présence,….dans l’optique de faire une DAS2 complète.
    • y « Héritiers et Ayants droits».
  • Emploi : précisez la nature d’emploi de l’auteur (réalisateur, scénariste, dialoguiste,….).
  • Type d’emploi :
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