Gestion des contrats

Cliquez sur Contrats.

Puis sur Créer un contrat.

La création d’un contrat se fait en 5 étapes plus une 6ème pour le résumé.

La recherche d’un salarié peut s’effectuer par Nom ou par emploi.

Une fois le salarié sectionné, cliquez sur suivant.

Sélectionnez l’emploi dans la liste des emplois déjà affectés au salarié. Il est possible d’ajouter un emploi en cliquant sur Ajouter.

Sélectionner la périodicité du contrat (inférieur à 4 jours, supérieur à 4 jours, mensuel).

Sélectionner le modèle de contrat (type de contrat).

Indiquez la production, en sélectionnant la section.

Le nombre d’heures par jour peut être modifié, cela aura un impacte sur le tarif syndical (7 h = tarif 35 heures, 8 h = tarif 39 heures).

Le tarif 35 heures de l’habilleuse indiqué sert de base de calcul pour l’indemnité de voyage.

• Saisie du Tarif

Les salaires hebdo, jour et heure proposés par défaut sont ceux issus de la convention collective.

Vous pouvez modifier l’un des 3, les autres se calculeront automatiquement.

Si l’emploi sélectionné n’a pas de tarif syndical, n’oubliez pas de le renseigner.

• Saisie des dates

Soit vous saisissez la date de début et de fin de contrat et les jours ouvrés entre ses 2 dates seront considérées comme contractuelles.

Soit vous les sélectionnez le calendrier.

Pour sélectionner une plage de dates, cliquez sur la première date, appuyez ensuite sur la touche Majuscule et tout en maintenant la touche cliquez sur la dernière date.

Il est possible de doubler une ligne en cliquant sur le + de la date souhaitée. Cela permet d’ajouter une indemnité de transport ou voyage.

• En cliquant sur le bouton – il est possible de supprimer une ligne.

Vous pouvez changer le nombre d’heures travaillées en le saisissant directement sur le jour souhaité

Au-delà de 8 heures les majorations pour heures supplémentaires se calculeront automatiquement.

• Jour Férié Chômé :

Si vous souhaitez rémunérer un jour férié chômé et si la date concernée correspond bien à un jour férié majoré par les règles conventionnelles en vigueur, en cliquant sur l’image « jour férié chômé » la majoration sera supprimée.

Selon le paramétrage des matrices de contrats ces zones de saisie apparaitront sur le contrat de travail.

Elles peuvent également être récupérées dans notre logiciel de Paye Studio pour l’établissement des salaires.

Carte de Transport : le montant saisi peut être la valeur totale, la Paye faisant la répartition 50/50.

Lieu de travail (mot clé contrat XLIEUX) : vous pouvez saisir le lieu ou appuyer sur la touche F2 pour accéder à des lieux pré-paramétrés au travers du choix Paramètres/Phrases type.

Titre reportage (mot clé contrat XREPORTX) : zone de texte, la touche F2 permet l’accès à des phrases type.

Diffuseurs (mot clé contrat XDIFFUSEURX) : une liste peut être saisie au travers du choix Paramètres/Diffuseurs.

Commissions/DA (mot clé contrat XCOMMISX, montant en lettre XCOMMIS_LETX) : zone de texte sur laquelle peut être saisie un montant.

Objet du contrat (mot clé contrat XOBJETCONTRATX) : zone de texte, la touche F2 permet l’accès à des phrases types (possibilité de découper ce champ par ligne : XOBJETCONTRAT1X, XOBJETCONTRAT2X, etc..).

Signataire (mot clé contrat XSIGNATX) : zone de texte, la touche F2 permet l’accès à des phrases type.

Remarque (mot clé contrat XREMARQUEX) : zone de texte, la touche F2 permet l’accès à des phrases type.

Divers (mot clé contrat XDIVERSX) : zone de texte, la touche F2 permet l’accès à des phrases type.

Cette zone apparait sur l’Edition synthétique (grille de salaire) et permet donc de communiquer avec le gestionnaire de paye.

Période d’essai (mot clé contrat XPESSAIX) : zone de texte

Phase (mot clé contrat XPHASEX) :

Il est possible d’ajouter un élément variable de paie contractuel ou non contractuel.

L’élément variable de paie contractuel s’ajoutera au brut et apparaitra dans le contrat, tandis que le non contractuel, apparaitra aussi dans le brut mais ne sera pas pris en compte dans le contrat. Ce dernier est généralement utilisé lorsque le contrat est édité et qu’un élément doit être ajouté par la suite (une heure supplémentaire, une majoration de nuit, etc…).

• Sélectionner une ou plusieurs dates.
• Sélectionner l’élément variable de paie souhaité.
• Sélectionner sa quantité.
• Choisissez, s’il est contractuel ou non.
• Cliquer sur le bouton Ajouter.

Listes des élément variables de paye :

Le résumé permet d’avoir un récapitulatif du contrat avant la création finale.

La gestion des anomalies permet de savoir si le contrat contient des erreurs. Il y a 2 types d’anomalies :

• Les anomalies bloquantes qui interdisent la création du contrat.
• Les anomalies non bloquantes qui préviennent, mais ne bloquent pas le contrat.

Brouillon : celui-ci reste en mode brouillon mais permet l’envoi de la DPAE.

Valider : permet d’envoyer le contrat dans la boucle, approbation et signature.

Les contrats saisis apparaissent sous forme d’un tableau récapitulatif :

Les différentes étapes des contrats :

Pour les DPAE : D non déclaré / D envoyé en déclaration / D déclaré 

Pour les signatures : S no signé / S signé 

Point d’exclamation rouge signifie qu’il existe des anomalies sur le contrat

Les contrats en Brouillon ne peuvent partir pas en circuit d’approbation, ni en signature électronique mais sont déclaré en DPAE.

Les contrats En cours sont ceux qui ne sont arrivés à leur terme.

Les contrats Archivés sont ceux arrivés à leur terme et dont les bulletins de salaire correspondants ont  été effectués (voir procédure archivage)

Les contrat Supprimés ne le sont pas physiquement et sont donc consultables.

Vous ne pouvez créer un avant que si le contrat auquel il fait référence à été préalablement signé, soit électroniquement soit manuellement.

Positionnez-vous sur le contrat auquel doit des rattacher l’avenant et cliquer sur Paramètres puis sur Avenant : 

La fenêtre suivante vous demande de préciser la date de l’avenant et le modèle d’avenant à prendre en compte pour l’envoi en signature :

Vous pouvez utiliser ces deux mots clé pour le paramétrage des matrices d’avenant :

XAVENANTX > Phrase “Avenant n° X du contrat YYYY
XDATEAVENANTX > Date effet de l’avenant

Une fois ces informations validées, la procédure est identique à celle d’un contrat, vous retrouvez le n° du contrat d’origine sur ce bandeau ainsi que la date de    l’avenant :

Sur l’étape 3 de la saisie, les dates de couleur rosé ne sont pas modifiables car antérieures à la date de l’avenant :

La suite de la procédure est identique à celle d’un contrat.

Positionnez-vous sur le contrat sur lequel vous souhaitez saisir des absences et cliquer Paramètres puis sur Absences : 

1e clic sur la date pour indiquer 1 journée d’absence, celle-ci apparaitront en rouge foncé.

2e clic sur la date pour indiquer ½ journée d’absence, celle-ci apparaitront en rose.

3e clic pour enlever l’absence.