Régularisation du NTT à la place du NIR

Pour garantir le bon calcul des droits des salariés, il est primordial que les données identifiantes des salariés soient correctement véhiculées en DSN. Le document mis à disposition sur Net Entreprise (dsn-identification-des-salaries.pdf) rappelle les bonnes pratiques.

Lorsque le salarié n’a pas encore son NIR (numéro de Sécurité Sociale), il convient de compléter son NIR avec des 99 comme suit : (exemple d’un salarié né le 21 juin 1991 de sexe masculin)

Lorsque la DSN est calculée en mode réel, alors le programme stocke le NTT déclaré.

Lorsque le N.I.R (No Sécurité Sociale) est renseigné, alors la zone N.T.T est renseignée automatiquement :

La zone DSN de régularisation du NTT / NIR est à renseigner avec le mois et l’année de la DSN qui portera la régularisation. Uniquement accessible avec les droits superviseurs

Exemple : le NIR est modifié et connu lors de la période d’emploi de juin 2026, renseigner 06/2026 :

La DSN de la période d’emploi de juin 2026 ( exigible au 05 ou 15 juillet 2026) véhiculera le NIR et le NTT du salarié, ce qui permettra aux différents organismes de rattacher les DSN précédentes au salarié correctement identifié.

Les DSN suivantes véhiculeront le NIR du salarié.