Paramétrage de la cotisation UPC en DSN

Paramétrage de la cotisation UPC en DSN

Nous vous informons que depuis la période d’emploi de juillet 2025 (dépôt DSN au 5 ou au 15 août 2025), la cotisation syndicale UPC est déclarée en DSN.

Si vous êtes concernés, vous avez reçu un mail de la part d’AUDIENS/AGEPRO vous indiquant :

  • L’intégration de la cotisation UPC en DSN.
  • La mise à disposition des fiches de paramétrage sur Net Entreprises (avec les prévoyances Audiens).

Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale UPC à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.

Attention :

  • La cotisation doit être présente sur les bulletins de paye pour qu’elle puisse être envoyée dans la DSN (il s’agit en principe du module 148740 COTISATION SYNDICALE UPC).
  • Ce module ne doit pas être confondu avec le module Cotisation syndicale UPC PUB (module 148730) qui concerne les productions publicitaires et dont la déclaration en DSN est mise en place depuis janvier 2024.

Partie 1 : Récupération de la fiche de paramétrage

Dans un premier temps, vous devez récupérer la fiche de paramétrage mise à disposition par Audiens, elle vous donnera les éléments à renseigner dans Studio. Pour cela : 

  1. Connectez-vous sur votre espace de dépôt des DSN. 
  2. Cliquez sur Accéder aux fiches de paramétrage .

3. Téléchargez la fiche de paramétrage des prévoyances AUDIENS (P0983). 

Précisions : dans la fiche de Paramétrage AUDIENS, la cotisation UPC fait une distinction entre Cadres et assimilés et ETAM mais la codification est identique. Dans Studio, le paramétrage est fait sur un module unique commun à tous les salariés, il ne sera donc pas nécessaire de renseigner les deux lignes pour l’envoi en DSN.

Partie 2 : Vérification du module

Pour cela, dans un second temps, vérifiez le numéro de module sur lequel est calculée la cotisation syndicale UPC.

Par défaut, le module pré-paramétré est le suivant : 148740 COTISATION SYNDICALE UPC.

Identifiez le module de la cotisation syndicale UPC sur un bulletin de paye (format détaillé) ou sur un historique.

Exemple : Le module identifié est le module par défaut

Exemple : Le module identifié est un module spécifique

Dans cet exemple la cotisation syndicale UPC est paramétrée sur le module 148700.

Partie 3 : Paramétrage DSN- Module par défaut

Section 1 : Paramétrage organisme

Afin de paramétrer la cotisation UPC en DSN, rendez-vous dans le menu de Studio cliquez sur Paramétrage puis sur Organismes Sociaux. Sélectionnez l’organisme UPC et cliquez sur l’onglet Codes DUCS. S’il n’est pas déjà existant, l’organisme UPC est créé automatiquement lorsque vous accédez au paramétrage des organismes sociaux.

Cliquez ensuite sur le bouton Maj cotisation syndicale / paritarisme / CASC-SVP . Les informations se mettront automatiquement à jour.

À l’information Mise à jour effectuée !, cliquez sur le bouton OK.  Vérifiez le paramétrage avec la fiche de paramétrage AUDIENS.

Cliquez sur le bouton Fermer.

💡Si le message suivant s’affiche : La cotisation Syndicale UPC n’est pas active dans ce dossier, vous devez l’activer si vous êtes concernés.

Cela signifie que le module de la cotisation UPC n’est pas activé. Le document Activation de la cotisation UPC vous aidera dans cette démarche.

Attention : si vous avez déjà effectué des bulletins sur la période à déclarer sans que ce module soit actif, vous devrez les recalculer car la cotisation n’est pas présente sur les bulletins.

Section 2 : Paramétrage DSN

Pour que la déclaration de la cotisation UPC soit correctement effectuée en DSN, le module par défaut est pré-paramétré. Vous pouvez le vérifier dans les paramètres disponibles dans la fenêtre DSN.

Pour cela, sur la fenêtre de la DSN, cliquez sur l’onglet Paramètres.

Cliquez sur le bouton Valider , la seconde page de paramétrage apparaît. Cliquez dans l’onglet Modules syndicat, paritarisme et divers. Dans le champ Module Cotisation Syndicale à l’UPC, vérifiez que le numéro de module 148740 est bien indiqué. Cliquez sur le bouton Valider pour mémoriser la modification.

Partie 4 : Paramétrage DSN – Module Spécifique

Le module identifié n’est pas celui paramétré par défaut.

Rappel : Nous vous conseillons d’utiliser le module que nous avons spécifiquement créé pour cette cotisation (voir document Activation de la cotisation UPC ).

Section 1 : Recherche de l’organisme et du code DUCS

Dans le plan de paye, vérifiez dans quel organisme la cotisation syndicale UPC est déclarée. Au menu de Studio, cliquez sur  Paramétrage puis sur Plan de Paye Dossier.

Indiquez le numéro du module dans le champ Accès au module  puis dans l’option Affichage détail cliquez sur Oui. Notez ce qui est renseigné dans les colonnes Organisme et Paramétrage. Fermez le plan de paye par le bouton Fermer.

Exemple : La cotisation syndicale UPC est paramétrée sur le module 148700

Dans cet exemple, la cotisation syndicale est déclarée dans l’organisme CONGES et sous le code 003.

Pour des raisons de déclaration en DSN, il faut impérativement que la colonne Organisme et la colonne Paramétrage soient les mêmes que celles indiquées sur le module par défaut 1487/40  COTISATION SYNDICALE UPC.

Positionnez-vous sur votre module spécifique (148700 dans notre exemple).

Dans la colonne Organisme  saisissez UPC.

Dans la colonne Paramétrage saisissez 001.

Cliquez sur le bouton Fermer et à la question Mise à jour des fichiers ? cliquez sur OUI.

Section 2 : Paramétrage organisme

Comme il s’agit d’un module spécifique, vous devrez renseigner manuellement les informations de l’organisme pour préparer l’envoi en DSN.

Rendez-vous dans le menu de Studio cliquez sur Paramétrage puis sur Organismes Sociaux. Sélectionnez l’organisme UPC et cliquez sur l’onglet Codes DUCS. S’il n’est pas déjà existant, l’organisme UPC est créé automatiquement lorsque vous accédez au paramétrage des organismes sociaux.

Remplissez le tableau en suivant l’exemple ci-après.

Cliquez sur le bouton Fermer.

Section 3 : Paramétrage DSN

Pour que la déclaration de la cotisation UPC soit correctement effectuée en DSN, indiquez le module spécifique sur lequel elle est calculée.

Pour cela, sur la fenêtre de la DSN, cliquez sur l’onglet Paramètres.

  1. Cliquez sur le bouton Valider , la seconde page de paramétrage apparaît. Cliquez dans l’onglet Modules syndicat, paritarisme et divers . Dans le champ Module Cotisation Syndicale à l’UPC, indiquez le numéro de votre module spécifique (par défaut le module paramétré est 148740). Cliquez sur le bouton Valider pour mémoriser la modification.

Exemple : Le module spécifique pour la cotisation syndicale UPC est le 148700

Partie 5 : Dans la DSN

Bien qu’il ne s’agisse pas d’une prévoyance, les consignes données par AUDIENS prévoient que la cotisation syndicale UPC doit être déclarée en DSN de la même façon qu’une prévoyance.

Dans la DSN, la cotisation syndicale UPC est déclarée sous le code organisme de la prévoyance AUDIENS (P0983).

Section 1 : Maille agrégée

L’affiliation à la cotisation syndicale UPC est envoyée dans le bloc S21.G00.15 Adhésion prévoyance.

Le montant du versement est envoyé dans le bloc S21.G00.20 Versement organisme de protection sociale et dans le bloc S21.G00.55 Composant du versement.

Section 2 : Maille nominative 

Pour chaque salarié et pour chaque bulletin dans lequel elle est calculée, la cotisation syndicale UPC est déclarée via les blocs :

  • S21.G00.70 Affiliation prévoyance,
  • S21.G00.78 Base assujettie, dont le code de base assujettie est valorisé à 31 Eléments de cotisation Prévoyance, Santé, retraite supplémentaire,
  • S21.G00.79 Composant de base assujettie dont le type de composant est valorisé à 10 Salaire brut prévoyance,
  • S21.G00.81 Cotisation individuelle.

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