Paramétrage dossier de droits d’auteur

Au menu de Studio, cliquez sur « Dossier » puis sur « Nouveau », vous obtiendrez la fenêtre suivante :

Indiquez le nom de la société et du dossier que vous souhaitez créer, puis cliquez sur le bouton Ok.

Au menu de Studio, cliquez sur « Paramétrage » puis sur « Dossier ». Renseignez les paramètres du dossier et dans l’onglet « Paramètres » cochez l’option « Auteurs ».

Au menu de Studio, cliquez sur « Outils » puis sur « Duplication Paramètres ». Cliquez sur le bouton Loupe afin de sélectionner un dossier (le dossier de paramétrage que nous livrons par défaut est XOTIS/AUTEUR). 

Positionnez à OUI l’option « Copie paramétrage intégration » et cliquez le bouton Ok.

Afin que le traitement du calcul des notes de droits d’auteur fonctionne correctement, vous devez impérativement indiquer les données suivantes dans la fiche salarié :

• Code Assedic : AUTE01 (si rémunérations auteur), ROYA01 (si paiement royalties), VOIS01 (si paiement droits voisins)
• Groupe : sélectionnez le groupe d’auteur
  • R « Auteur» : auteur résident fiscalement en France.
  • W « Auteur non résident» : auteur résident fiscalement hors de France.
  • V « Royalties et intéressements».
  • b « Auteur sans cotisations à la source » : auteur qui reverse lui-même ses cotisations (vous fournissant un formulaire S2062).
  • v « Droits voisins (Auteur) – BNC».
  • w « Autres honoraires» : permet de saisir dans Studio des honoraires, courtage, jetons de présence,….dans l’optique de faire une DAS2 complète.
  • y « Héritiers et Ayants droits».
• Emploi : précisez la nature d’emploi de l’auteur (réalisateur, scénariste, dialoguiste,….).
• Type d’emploi :