Paramétrage groupe de cotisants

Permet :

• de créer, de modifier ou de supprimer des groupes de cotisants,
• la récupération de la matrice XOTIS des groupes de cotisants,
• la mise à jour des groupes de cotisants au niveau des fiches salariés.

Les groupes de cotisants sont mis en œuvre au niveau de l’organisme social AUDIENS (état des charges et DADS-U). Ils sont gérés dossier par dossier.

Au menu de Studio, cliquez sur « Paramétrage » puis « Groupes de Cotisants ».

1.  Flèches de défilement des groupes de cotisants (premier / précédent / suivant / dernier).
2. Permet de créer un groupe de cotisants.
3. Code du groupe de cotisants.
4. Supprime un groupe de cotisants.
5. Permet de récupérer la matrice XOTIS de groupes de cotisants.
6. Type des salariés qui constituent le groupe de cotisants.

Artiste : Les salariés sont des artistes.

Cadre : Les salariés sont des cadres.

Non cadre : Les salariés sont des non cadres.

Autre :Les salariés ne sont d’aucun autre type de cette liste.

Figurant : Les salariés sont des figurants.

Journaliste Cadre (agence de presse) : Les salariés sont des journalistes cadres (uniquement si vous êtes une agence de presse (codes risque A.T. 221CA, 221CB, 221EA, 924ZA, 922AA)).

Journaliste Non cadre (agence de presse) : Les salariés sont des journalistes non cadres (uniquement si votre société est une agence de presse (codes risque A.T. 221CA, 221CB, 221EA, 924ZA, 922AA)).

Pigiste : Les salariés sont des pigistes.

Fonctionnaire Cadre : Les salariés sont des fonctionnaires cadres.

Fonctionnaire Non cadre : Les salariés sont des fonctionnaires non cadres.

Fonctionnaire Artiste : Les salariés sont des fonctionnaires artistes.

Article 36 / Agent Maîtrise : Les salariés relèvent de l’article 36 (agents de maîtrise assimilés cadres).

Apprenti : Les salariés sont des apprentis.

1. Permet de mettre à jour les groupes de cotisants au niveau des fiches salariés.
2. Type d’emploi des salariés qui constituent le groupe de cotisants.

Intermittent : Les salariés sont des intermittents (employés au régime de l’intermittence).

Permanent : Les salariés sont des permanents (employés au régime général).

1. Le salarié est retraité (si cochée).
2. Uniquement pour la Dads-U. Référence du contrat si la caisse de retraite n’est pas l’organisme social AUDIENS. Référence du contrat ARRCO / AGIRC s’il n’y a qu’un seul organisme social pour l’ARRCO et l’AGIRC. Référence du contrat ARRCO s’il y a deux organismes sociaux distincts pour l’ARRCO et l’AGIRC.
3. Uniquement pour la Dads-U. Référence du contrat si la caisse de retraite n’est pas l’organisme social AUDIENS et s’il y a deux organismes sociaux distincts pour l’ARRCO et l’AGIRC. Référence du contrat AGIRC.
4. Ferme la fenêtre.

Si votre caisse de retraite est uniquement l’organisme social AUDIENS, vous devez récupérer la matrice XOTIS des groupes de cotisants, afin que vos états des charges soient conformes aux bordereaux d’appel de cotisations émis par AUDIENS.

Cliquez sur le bouton Copie Groupes, et à la question « Voulez-vous copier la liste de base des groupes de cotisants ? », cliquez sur Oui. Le traitement s’effectue. Validez ensuite le message « Mise à jour effectuée » en cliquant sur Ok.

Les groupes de cotisants de la matrice XOTIS sont alors disponibles (de « 001 / Cadre / Permanent / Non retraité » à « 058 / Pigiste / Intermittent / Retraité »).

Si, après la copie des groupes de cotisants, vous devez différencier les artistes engagés dans des émissions de TV des figurants, vous devez modifier les groupes de cotisants des figurants.

Pour « 033 / Figurant / Permanent / Non retraité »,    mettre « 034 » à la place de « 033 ».

Pour « 035 / Figurant / Permanent / Retraité »,           mettre « 036 » à la place de « 035 ».

Pour « 039 / Figurant / Intermittent / Non retraité », mettre « 040 » à la place de « 039 ».

Pour « 041 / Figurant / Intermittent / Non retraité », mettre « 042 » à la place de « 041 ».

Afin que toutes vos fiches salariés soient correctement paramétrées, vous devez lancer la mise à jour des groupes de cotisants. Ce traitement doit impérativement être effectué si vous avez récupéré la matrice XOTIS des groupes de cotisants.

Cliquez sur le bouton Mise à jour. Une nouvelle fenêtre s’affiche.

Cliquez sur le bouton Mise à jour. A la question « Confirmez-vous la mise à jour du fichier salariés ? », cliquez sur Oui, et à la question « Voulez-vous mettre à jour tous les salariés ? », cliquez de nouveau sur Oui. Le traitement s’effectue.

Les groupes de cotisants sont gérés, dans la fiche salarié, au niveau de l’onglet « Renseignements », dans la rubrique « Groupe de cotisant » (ainsi que, pour les salariés retraités, dans la rubrique « A partir du 01/07/2009 »).

L’état des charges AUDIENS est présenté par groupe de cotisants.