En cas d’exonération de la taxe d’apprentissage, l’article guide l’utilisateur sur la façon de signaler cette exonération dans le logiciel Studio en cochant l’option appropriée et en sélectionnant un motif d’exonération.

Les étapes pour le dépôt et le contrôle des Déclarations Sociales Nominatives (DSN) via un système de dépôt automatique (M2M).

Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale SPI à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation. Attention : la cotisation doit être présente sur les bulletins de paye pour qu’elle puisse être envoyée dans la DSN (il s’agit en principe du module 148701 « COTISATION SYNDICALE SPI »).

A partir de janvier 2024, la cotisation syndicale USPA doit être déclarée dans la DSN. Afin d’en faciliter l’envoi, nous avons créé un module spécifique dans le noyau. Il s’agit du module 148720 « Cotisation syndicale USPA ».

Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale USPA à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation. Attention : la cotisation doit être présente sur les bulletins de paye pour qu’elle puisse être envoyée dans la DSN (il s’agit en principe du module 148720 « COTISATION SYNDICALE USPA »).

A partir de janvier 2024, la cotisation syndicale UPC PUB (anciennement APFP) doit être déclarée dans la DSN. Afin d’en faciliter l’envoi, nous avons créé un module spécifique dans le noyau. Il s’agit du module 148730 « Cotisation syndicale UPC PUB ».

Effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale UPC PUB à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.

Instructions détaillées sur le paramétrage de la cotisation au fonds de paritarisme FCAPEAC dans le plan de paie.

Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation FCAPEAC dans la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.

Les étapes du paramétrage liées à la Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA, les modalités de calcul du montant de la CSA à déclarer et la manière de déclarer ce montant dans la DSN.