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Taxe d’apprentissage – Exonération

Ce document aborde les différentes étapes et conditions d’exonération de la taxe d’apprentissage, ainsi que leur mise en place dans Studio, et fournit des informations sur la documentation associée.

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Déclaration des blocs annuels en DSN

En cas d’exonération de la taxe d’apprentissage, l’article guide l’utilisateur sur la façon de signaler cette exonération dans le logiciel Studio en cochant l’option appropriée et en sélectionnant un motif d’exonération.

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Signature électronique d’un contrat

Certifiée au niveau français et européen, la signature électronique permet de garantir l’intégrité d’un document et d’authentifier l’auteur. Avec MEDIA, il est maintenant facile de créer et signer un contrat électroniquement.

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