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Derniers articles

Gestion d’une base multi-activités

La base 31 (figuration d’un nouveau type de bases dites « multi-activités ») regroupe plusieurs bases existantes avec leurs tarifs 35h, en l’occurrence :

base 01 = activité « 1 – Hors flux et fiction »,
base 02 = activité « 2 – Flux »,
base 14 = activité « 3 – Fiction »,
base 12 = activité « 4 – Fiction lourde ».
Chaque emploi pouvant être associé à plusieurs activités dans la base, un tarif spécifique sera appliqué pour chaque activité.

En conséquence, dans un dossier utilisant cette base, il sera nécessaire d’indiquer, lors de la saisie du bulletin, l’activité dans laquelle le travail a été réalisé.

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Déclaration solde taxe d’apprentissage : étapes du paramétrage

Etapes du paramétrage de la taxe d’apprentissage, en se concentrant notamment sur le solde de cette taxe, les entreprises concernées, les taux de cotisation, les exonérations, le recouvrement par l’URSSAF, les modalités déclaratives, la déclaration en DSN, la cessation d’activité, la mise en place dans Studio, la répartition du solde de la taxe d’apprentissage, les établissements et formations éligibles, ainsi que la documentation associée.

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