Etats préparatoires TVA

> Vous ne devez saisir qu’une pièce par chrono,
> Les comptes de TVA et de ventes de biens et de services doivent être distincts,
> Pour être prises en compte dans les états préparatoires, les écritures de tiers pour lesquelles il existe une TVA sur encaissement ou une TVA sur décaissement, doivent être lettrées (soit à la saisie des règlements soit en interrogation de compte.

Au menu de Louma cliquez sur « Paramétrage » puis sur « Plan comptable général ». Sélectionnez le premier compte à modifier en double cliquant dessus.

Dans la rubrique « Code Taxe/TVA » indiquez :
– EXO : Compte exonéré de TVA.
– ENC : Compte avec TVA sur encaissement ou décaissement.
– EXOENC : Compte exonéré de TVA sur encaissement.

Effectuez cette démarche sur tous les comptes de TVA, de charges, de produits, de prestations, qu’ils soient ou non exonérés de TVA.

Comptes de TVA : Liste des comptes de TVA présents dans le plan comptable. La recherche se fait sur la base de la racine des comptes de TVA indiquée dans « Paramétrage » « Dossier » onglet « Paramètres ».
Chaque compte de TVA doit être affecté à une catégorie. Double cliquez dans
la colonne requise pour effectuer la sélection.
Si un compte de TVA n’est pas utilisé ou s’il ne doit pas apparaître dans l’état
préparatoire, laisser la colonne « Inutilisé » cochée.

Compte Fournisseurs et assimilés : Liste des comptes fournisseurs et comptes rattachés donnant lieu à de la TVA.
Par défaut, la racine de compte paramétrée correspond à celle qui est indiquée
dans « Paramétrage » « Dossier » onglet « Paramètres » rubrique « Racine fournisseurs “.

Autres comptes : Permet la visualisation du plan comptable.
Dossier exercice antérieur : Si besoin, indiquez le chemin du dossier de comptabilité de l’exercice N-1.

Période (MM / AAAA) : Période d’édition de l’état préparatoire.

Gestion de la TVA :
> Standard (Achats et ventes de biens) : Edition de la TVA sur les achats et les ventes de biens, exonérés ou non exonérés.
> Encaissement (Achats et ventes de biens, ventes de services) : Edition de la TVA sur encaissement (achats et ventes de biens, exonérés ou non exonérés, ventes de services exonérés ou non). Ce type d’édition nécessite obligatoirement le paramétrage des comptes ( voir chapitre « Paramétrage »).
> Encaissement et décaissement (Achats et ventes de biens, achats et ventes de
services). Edition de la TVA sur encaissement et décaissement (achats et vente
de biens, exonérés ou non exonérés, achats et ventes de service exonérés ou
non). Ce type d’édition nécessite obligatoirement le paramétrage des comptes
(voir chapitre « Paramétrage »).
> Encaissement et décaissement (uniquement sur achats et ventes de services) :
Edition de la TVA sur les achats et ventes de services exonérés ou non exonérés. Ce type d’édition nécessite obligatoirement le paramétrage des comptes mentionnés en 2°).

Edition détaillée : Si l’option est cochée, une liste détaillée des écritures prises en compte dans les états préparatoires sera éditée. Dans le cas contraire une liste récapitulative des comptes sera imprimée.

Lettrage de la TVA : A cocher pour effectuer le lettrage automatique du (des) compte(s) de TVA.
Attention : Si l’option est cochée, le programme commence par supprimer, dans les comptes de TVA utilisés, le lettrage calculé pour la période de référence (exemple C7 pour mars 2007).

Type de sortie :
> Impression : Orientation des états préparatoires vers l’imprimante par défaut.
> Ecran : Affichage des états préparatoires à l’écran.
> Excel : Envoi les états préparatoires dans un fichier Excel.
> PDF : Envoi les états préparatoires dans un fichier PDF.

Fichier d’export : Nom du fichier d’export dans le cadre d’un type de sortie Excel ou PDF.

Répertoire : Chemin du fichier d’export dans le cadre d’un type de sortie Excel ou PDF.

La sélection s’effectue à partir des comptes de TVA.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA/TVA déductible, il faut :

> Que la ligne de TVA soit saisie dans la période de sélection indiquée au moment de l’édition,
> Que le lettrage de cette ligne de TVA soit à blanc ou égal au lettrage calculé pour la période sélection (exemple C7 pour mars 2007),
> Que pour le compte de TVA, le critère « TVA déductible » soit coché,
> Que le libellé de l’écriture ne contient pas « CA3 » ni « CA4 »,
> Que le n° de pièce de l’écriture ne contient pas « CA3 » ni « CA4 ».

Dans la liste détaillée, toutes les écritures de TVA seront éditées.
Dans la liste récapitulative, un solde par compte de TVA sera édité.

La sélection s’effectue à partir des comptes de TVA.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA / TVA déductible décaissement, il faut :

> Que la ligne de TVA soit saisie dans la période de sélection indiquée au moment de l’édition,
> Que le lettrage de cette ligne de TVA soit à blanc ou égal au lettrage calculé pour la période de sélection (exemple C7 pour mars 2007),
> Que pour le compte de TVA, le critère « TVA décaissement » soit coché,
> Que le numéro de chrono de l’écriture soit différent de 0,
> Que le compte de fournisseur rattaché à cette écriture soit contenu dans la sélection indiquée dans la table « Comptes fournisseurs et assimilés »,
> Que l’écriture de tiers soit lettrée.

Dans la liste détaillée, toutes les écritures de TVA seront éditées.
Dans la liste récapitulative, un solde par compte de TVA sera édité.

La sélection s’effectue à partir des comptes de TVA.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA / Ventes de biens, il faut :

> Que la ligne de TVA soit saisie dans la période de sélection indiquée au moment de l’édition,
> Que le lettrage de cette ligne de TVA soit à blanc ou égal au lettrage calculé pour la période de sélection (exemple C7 pour mars 2007),
> Que pour le compte de TVA, le critère « TVA collectée » soit coché,
> Que le libellé de l’écriture ne contient pas « CA3 » ni « CA4 »,
> Que le n° de pièce de l’écriture ne contient pas « CA3 » ni « CA4 ».

Dans la liste détaillée, le détail du chrono est édité (HT, TVA et TTC)
Dans la liste récapitulative, nous obtenons un cumul sur les collectifs des comptes de tiers, un cumul pour chaque compte de TVA et un cumul sur la classe 7.

La sélection s’effectue à partir des comptes de la classe 7 pour lesquels le « code taxe TVA » EXO a été paramétré.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA / Ventes de biens Exo, il faut :
> Que la ligne de produit soit saisie dans la période de sélection indiquée au moment de l’édition,
> Que le « code Taxe TVA » pour le compte de produit soit paramétré à EXO,

Dans la liste détaillée, le détail des comptes de produit est édité.
Dans la liste récapitulative, seul un cumul de la classe 7 est édité.

La sélection s’effectue à partir des comptes de TVA.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA / Ventes de services, il faut :
> Que la ligne de TVA soit saisie dans la période de sélection indiquée au moment de l’édition,
> Que le lettrage de cette ligne de TVA soit à blanc ou égal au lettrage calculé pour la période de sélection (exemple C7 pour mars 2007),
> Que pour le compte de TVA, le critère « TVA encaissement » soit coché,
> Que le numéro de chrono de l’écriture soit différent de 0,
> Que la racine du compte de tiers corresponde à la racine des comptes clients indiquée dans le « Paramétrage » « Dossier » onglet « Paramètres »,
> Que l’écriture de tiers soit lettrée.

Dans la liste détaillée, l’intégralité du chrono est édité (HT, TVA et TTC).
Dans la liste récapitulative, nous obtenons un cumul sur les collectifs des comptes de tiers, un cumul pour chaque compte de TVA et un cumul sur la classe 7.

La sélection s’effectue à partir des comptes de la classe 7 pour lesquels le « code taxe TVA » EXOENC a été paramétré.

Pour faire partie de l’état préparatoire TVA / Ventes de services Exo, il faut :
> Que ce soit un compte de produit,
> Que le « Code Taxe TVA » pour le compte de produit soit paramétré à EXOENC,
> Que la racine du compte de Tiers associé à ce produit corresponde à la racine des comptes clients indiquée dans le « Paramétrage » « Dossier » onglet « Paramètres »,
> Que l’écriture de tiers soit lettrée.

Dans la liste détaillée, on obtient le détail des comptes de produit.
Dans la liste récapitulative, on obtient le cumul de la classe 7.