Taux PAS – Taux et Futur Taux

Allez dans la fiche du salarié en cliquant sur « Salariés » puis dans « Taux PAS ».

Cette fenêtre s’affiche : 

Le « Taux » actuel est récupéré lors de l’intégration de votre fichier TOPAze dans « Traitement », « TOPAze » puis « Récupération du fichier.xml de net-entreprise dans le tableau de bord sur le service TOPAze. », ou de votre fichier CRM dans « Traitement », « Récupération CRM ».

Vous devrez au préalable déposer une demande de taux sur le site NET Entreprise ou IZILIO.

Le « Taux » actuel est valable 2 mois. Ici il a été récupéré en septembre 2021 il sera donc valide jusqu’au 30/11/2021.

Rappel : c’est la date de paiement qui compte pour la prise en compte du taux.

Exemple :

Le salarié a travaillé du 01/11/2021 au 15/11/2021 payé le 30/11/2021, le taux est valide, donc 7.30 % sera utilisé.

Le salarié a travaillé du 01/11/2021 au 15/11/2021 payé le 01/12/2021, le taux ne sera plus valide, un taux non personnalisé sera alors pris en compte, en fonction de la grille disponible sur notre site en cliquant ici : Grille taux non personnalisés .

Le « Futur Taux » n’est pas obligatoirement présent, il apparait lorsque le salarié a fait l’objet d’un changement de taux auprès de la DGFIP.

Il sera mis à jour lors de l’intégration de votre fichier Topaze dans « Traitement », « TOPAze » puis « Récupération du fichier.xml de net-entreprise dans le tableau de bord sur le service TOPAze. », ou de votre fichier CRM dans « Traitement », « Récupération CRM ».

Le « Futur Taux » est valable 2 mois, ici la « Date d’Effet du futur taux » est au 01/10/2021, il sera donc valide jusqu’au 31/12/2021.

Rappel : c’est la date de paiement qui compte pour la prise en compte du taux.

Dans ce cas il apparaîtra comme ci-après :

Exemple :

Un salarié a travaillé du 01/09/2021 au 15/09/2021 payé le 30/09/2021, le taux pris en compte sera de 7.30 % puisque la « Date d’effet du futur taux » est au 01/10/2021 et valide, sinon se sera un taux non personnalisé qui sera pris en compte, en fonction de la grille disponible sur notre site en cliquant ici : Grille taux non personnalisés .

Un salarié a travaillé du 01/10/2021 au 15/10/2021 payé le 15/10/2021, le taux pris en compte sera de 8.50 % puisque la « Date d’effet du futur taux » est au 01/10/2021.

A noter que le futur Taux sera prioritaire sur le taux de base si la date de paiement le permet.