Wiki XOTIS

Base de connaissances

Résultats dans la catégorie : Logiciels

Cinématique des signalements F.C.T.U.

La gestion du signalement FCTU (Fin de Contrat de Travail Unique) obéit à une cinématique très précise, particulièrement en ce qui concerne le positionnement dans STUDIO de la Fin de contrat. Pour un bon fonctionnement de la prestation, il est impératif de respecter les différentes règles qui suivent.

lire plus

Gestion des signalements F.C.T.U

Depuis le 01/01/2022, l’AED (Attestation Employeur Dématérialisée) n’est plus admise, vous devez utiliser le signalement FCTU (Fin de Contrat de Travail Unique).
Lors d’une fin de contrat de travail, l’employeur est tenu de transmettre l’information dans un délai de 5 jours suivant la fin du contrat, afin que le salarié concerné puisse faire valoir de ses droits auprès de Pôle Emploi.

lire plus

Paramétrage de la cotisation APPAV en DSN

Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.

lire plus

Changement de la convention collective

Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.

lire plus
Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors