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Résultats dans la catégorie : Logiciels
A partir de janvier 2024, la cotisation syndicale UPC PUB (anciennement APFP) doit être déclarée dans la DSN. Afin d’en faciliter l’envoi, nous avons créé un module spécifique dans le noyau. Il s’agit du module 148730 « Cotisation syndicale UPC PUB ».
Effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale UPC PUB à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.
Instructions détaillées sur le paramétrage de la cotisation au fonds de paritarisme FCAPEAC dans le plan de paie.
Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation FCAPEAC dans la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.
Les étapes du paramétrage liées à la Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA, les modalités de calcul du montant de la CSA à déclarer et la manière de déclarer ce montant dans la DSN.
Cette application permet de gérer des notes de frais effectués soit par virements (nationaux ou internationaux) soit par chèques. A la différence des acomptes, les notes de frais ne sont pas reprises lors de l’établissement des bulletins de paye.
Permet : de créer, de modifier ou de supprimer des groupes de cotisants, la récupération de la matrice XOTIS des groupes de cotisants, la mise à jour des groupes de cotisants au niveau des fiches salariés.
Permet d’imprimer une liste de salarié qui se déplace à l’étranger. Et de l’envoyer à l’inspection du travail.
Permet de reverser à la caisse des dépôts et consignation la rémunération due à l’enfant de moins de 16 ans.
Permet de calculer le montant de la retenue à la source pour le personnel non résident qui on une déclaration fiscal hors de France.