Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Wiki XOTIS
Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Audiens
Fiche pratique : Prévoyance
La fiche produit présente un régime de prévoyance pour les salariés cadres et non cadres des entreprises de logistique de communication écrite directe, offrant des garanties en cas d’incapacité temporaire, d’invalidité permanente et de décès, avec des cotisations réparties entre l’employeur et le salarié, ainsi que des avantages incluant la déductibilité des cotisations du revenu imposable et des niveaux de garanties élevées à un tarif avantageux.
Fiche pratique : Portabilité des droits prévoyance et santé
Cet article parle de la portabilité des droits en matière de prévoyance et de santé, un dispositif qui permet aux salariés dont le contrat de travail a pris fin de continuer à bénéficier de la couverture complémentaire offerte par leur ancienne entreprise. Il précise les conditions et les modalités de mise en œuvre de ce dispositif, ainsi que les droits et obligations des anciens salariés et des employeurs concernés.
Fiche pratique : Plan Epargne Retraite Collectif (PERCO)
Le Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO) offre aux salariés un cadre fiscal avantageux pour constituer un complément de retraite, avec des modalités d’alimentation souples et des avantages sociaux et fiscaux.
Fiche pratique : Retraite complémentaire DOM
Cette fiche pratique d’Audiens aborde les compétences professionnelles et territoriales en matière de recouvrement des cotisations de retraite complémentaire pour les entreprises du spectacle, de l’audiovisuel et de la presse, distinguant entre celles établies dans les départements d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon et celles situées en France métropolitaine.
Fiche pratique : Retraite complémentaire agents non titulaires
La fiche pratique aborde la répartition des régimes de retraite complémentaire pour les agents non titulaires de l’État, des collectivités publiques et des établissements publics, précisant que depuis janvier 2014, le critère de détermination du régime repose sur la nature du contrat de travail, avec une période transitoire jusqu’en décembre 2016 pour les adhésions déjà en place.
Fiche pratique : Plan Epargne Entreprise (PEE)
Le Plan d’Épargne d’Entreprise (PEE) offre aux salariés la possibilité de constituer une épargne dans un cadre fiscal avantageux, alimenté par différents mécanismes et permettant des sorties anticipées pour divers événements de vie, tout en bénéficiant d’avantages sociaux et fiscaux.
Fiche pratique : Indemnités fin de carrière
Cette fiche pratique d’Audiens présente les obligations, avantages fiscaux et financiers ainsi que le traitement social et fiscal des indemnités de fin de carrière, offrant des solutions de financement et des avantages pour les employeurs et les salariés.
Fiche pratique : Classifications professionnelles
Cette fiche pratique d’Audiens traite des critères d’affiliation des participants au régime Agirc en fonction des classifications professionnelles définies par les conventions collectives nationales.
Fiche pratique : Article 83
Cette fiche pratique d’Audiens présente le régime à cotisations définies, également connu sous le nom d’Article 83, qui est un contrat de retraite supplémentaire par capitalisation à adhésion obligatoire, offrant un cadre social et fiscal avantageux, et permettant aux salariés de bénéficier de cotisations définies, avec des mécanismes d’alimentation variés et des modalités de sortie spécifiques.