Wiki XOTIS
Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Consultez le PDF détaillé concernant les paramétrages dans Studio pour les contrats aidés.
La notice explique comment dupliquer un salarié dans le même dossier avec reprise partielle dans le logiciel Studio, en fournissant des instructions détaillées pour la manipulation des anciennes et nouvelles fiches, ainsi que des conseils sur les étapes à suivre pour finaliser la création de la nouvelle fiche et gérer le départ définitif de l’ancienne fiche.
Consultez la documentation disponible concernant la Sécurité Sociale des Artistes Auteurs.
La fiche produit présente un régime de prévoyance pour les salariés cadres et non cadres des entreprises de logistique de communication écrite directe, offrant des garanties en cas d’incapacité temporaire, d’invalidité permanente et de décès, avec des cotisations réparties entre l’employeur et le salarié, ainsi que des avantages incluant la déductibilité des cotisations du revenu imposable et des niveaux de garanties élevées à un tarif avantageux.
Cet article parle de la portabilité des droits en matière de prévoyance et de santé, un dispositif qui permet aux salariés dont le contrat de travail a pris fin de continuer à bénéficier de la couverture complémentaire offerte par leur ancienne entreprise. Il précise les conditions et les modalités de mise en œuvre de ce dispositif, ainsi que les droits et obligations des anciens salariés et des employeurs concernés.
Le Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO) offre aux salariés un cadre fiscal avantageux pour constituer un complément de retraite, avec des modalités d’alimentation souples et des avantages sociaux et fiscaux.
Paramétrage Intégration PAS (Prélèvement A la Source)
Le service TOPAze de Net-Entreprise permet de récupérer les taux de prélèvement à la source via un dépôt de fichier sur leur site. Une fois le fichier de demande déposé, il faut attendre entre 1 à 5 jours pour que la DGFIP mette à disposition le fichier avec les taux.
La notice fournit des directives détaillées sur la mise en œuvre du prélèvement à la source pour les entreprises, couvrant les étapes pour envoyer une demande de mandat SEPA à la DGFIP, récupérer et intégrer les taux d’imposition, ainsi que la saisie de divers types de bulletins de paie et d’autres spécificités liées à la gestion fiscale des salariés.