Cette fiche pratique d’Audiens aborde les compétences professionnelles et territoriales en matière de recouvrement des cotisations de retraite complémentaire pour les entreprises du spectacle, de l’audiovisuel et de la presse, distinguant entre celles établies dans les départements d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon et celles situées en France métropolitaine.

La fiche pratique aborde la répartition des régimes de retraite complémentaire pour les agents non titulaires de l’État, des collectivités publiques et des établissements publics, précisant que depuis janvier 2014, le critère de détermination du régime repose sur la nature du contrat de travail, avec une période transitoire jusqu’en décembre 2016 pour les adhésions déjà en place.

Le Plan d’Épargne d’Entreprise (PEE) offre aux salariés la possibilité de constituer une épargne dans un cadre fiscal avantageux, alimenté par différents mécanismes et permettant des sorties anticipées pour divers événements de vie, tout en bénéficiant d’avantages sociaux et fiscaux.

Cette fiche pratique d’Audiens présente les obligations, avantages fiscaux et financiers ainsi que le traitement social et fiscal des indemnités de fin de carrière, offrant des solutions de financement et des avantages pour les employeurs et les salariés.

Cette fiche pratique d’Audiens traite des critères d’affiliation des participants au régime Agirc en fonction des classifications professionnelles définies par les conventions collectives nationales.

Cette fiche pratique d’Audiens présente le régime à cotisations définies, également connu sous le nom d’Article 83, qui est un contrat de retraite supplémentaire par capitalisation à adhésion obligatoire, offrant un cadre social et fiscal avantageux, et permettant aux salariés de bénéficier de cotisations définies, avec des mécanismes d’alimentation variés et des modalités de sortie spécifiques.

Cet article présente le régime à prestations définies “Article 39”, un contrat d’assurance géré par capitalisation qui permet à une entreprise de déterminer à l’avance les prestations de retraite pour ses salariés, offrant deux types de régimes avec différentes modalités de mise en place, de cotisation, de traitement social et fiscal, ainsi que des avantages pour l’entreprise et les salariés.