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Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale USPA à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation. Attention : la cotisation doit être présente sur les bulletins de paye pour qu’elle puisse être envoyée dans la DSN (il s’agit en principe du module 148720 « COTISATION SYNDICALE USPA »).
A partir de janvier 2024, la cotisation syndicale UPC PUB (anciennement APFP) doit être déclarée dans la DSN. Afin d’en faciliter l’envoi, nous avons créé un module spécifique dans le noyau. Il s’agit du module 148730 « Cotisation syndicale UPC PUB ».
Effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale UPC PUB à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.
Instructions détaillées sur le paramétrage de la cotisation au fonds de paritarisme FCAPEAC dans le plan de paie.
Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation FCAPEAC dans la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation.
Les étapes du paramétrage liées à la Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA, les modalités de calcul du montant de la CSA à déclarer et la manière de déclarer ce montant dans la DSN.
Le service TOPAze de Net-Entreprise permet de récupérer les taux de prélèvement à la source via un dépôt de fichier sur leur site.
Net social au 1er janvier 2024
Taux & barèmes 2024
L’article traite des modalités et des conditions du contrat d’apprentissage, notamment en ce qui concerne les employeurs concernés, les salariés éligibles, la durée et la rémunération du contrat, ainsi que les formalités administratives associées.