Wiki XOTIS
Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Les cotisations et contributions sociales dues pour l’emploi de formateurs occasionnels, dont l’activité n’excède pas 30 jours civils par an au sein de l’entreprise ou de l’établissement, peuvent être calculées sur une base forfaitaire, lorsque la rémunération n’excède pas un certain seuil.
Consultez le taux de cotisations des journalistes pour l’année 2024 dans le PDF récapitulatif.
Consultez les taux de cotisations des artistes du spectacle et mannequins dans le PDF récapitulatif.
La cotisation d’assurance maladie-maternité-invalidité finance les prestations versées par le régime général de Sécurité sociale en cas d’incapacité de travail. Cette cotisation est à la charge exclusive de l’employeur. Consultez plus de détails, ainsi que les taux applicables, les règles de cumul et les modalités déclaratives.
Consultez les taux de cotisations de droit commun pour l’année 2024 dans le PDF récapitulatif.
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Le barème fiscal des indemnités kilométriques permet l’évaluation des frais de déplacement relatifs à l’utilisation d’un véhicule par les salariés optant pour le régime des frais réels déductibles.
Consultez les montants des avantages en nature au 1er janvier 2024 pour le logement et la nourriture dans le PDF récapitulatif.
Consultez les explications et les conditions de la mise en œuvre d’une déduction forfaitaire spécifique dans le PDF récapitulatif.
Taux d’appel des contributions et cotisations pour les employeurs d’expatriés et salariés expatriés et employeurs d’intermittents du spectacle
Prenez connaissance de ces derniers taux sur le site de France Travail.