Les conditions de déblocage, les bénéficiaires éligibles, ainsi que les modalités de mise en place de la demande et les délais associés, soulignant l’importance de l’information des salariés et des précisions à fournir lors de la demande.
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Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Régularisation des Heures défiscalisées
Pour accéder à l’édition vous devez cliquer dans « Editions », « Périodiques » puis « Etat de contrôle des heures supplémentaires défiscalisées ».
norme_Neodes 2022
Consultez les informations concernant la norme Neodes 2022 dans le PDF détaillé.
Vos déclarations : Paramètres Audiens 2022
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Modification des données DSN
La notice explique comment modifier les données de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), y compris l’ajout, la modification ou la suppression de lignes de déclaration, ainsi que la modification des règlements pour les organismes concernés, tout en soulignant l’importance de cette opération avant le lancement définitif de la DSN.
Taux PAS – Taux et Futur Taux
Wiki XOTISBase de connaissances1°) Le « taux » actuel...
Paramétrage Déclaration Sociale Nominative (DSN) – Comment préparer la DSN dans Studio pour les productions tv et cinéma ?
Instructions détaillées sur le paramétrage de la Déclaration Sociale Nominative (DSN) dans Studio pour les productions de télévision et de cinéma, en couvrant tous les aspects nécessaires depuis le paramétrage de la société jusqu’aux réglages spécifiques des contributions et cotisations sociales.
DSN Congés Spectacles 2021
Consultez le paramétrage DSN pour les Congés Spectacles (Audiens, 2021).
DSN Retraite 2021
Consultez le Paramétrage DSN Retraite complémentaire Agirc-Arrco (Audiens, 2021).
DSN Prévoyance 2021
Consultez les paramétrages DSN Prévoyance (Audiens, 2021) dans le PDF ci joint.