Wiki XOTIS
Base de connaissances

Gestion des immobilisations

26 février 2024

Préambule

Permet la gestion des immobilisations.

Avant de commencer la saisie de la 1ère immobilisation, il est impératif de :

  • vérifier la présence des coefficients légaux,
  • définir les dates d’exercices.
Vérification de la présence des coefficients légaux

Permet la création, la modification et la suppression des coefficients légaux, mais uniquement si l’utilisateur connecté est SUPERVISEUR. Les coefficients légaux sont mis à jour par Xotis.

Au menu de Louma, cliquez sur « Immobilisations », puis sur « Coefficients légaux ».

Définition des dates d’exercices

Permet la définition des dates d’exercices.

Au menu de Louma, cliquez sur « Immobilisations », puis sur « Gestion des dates d’exercices ».

Vous devez saisir la date de début du tout 1er exercice comptable (ou éventuellement la date de début de l’exercice comptable dans lequel votre plus ancienne immobilisation a été acquise).

A la validation de cette date, le tableau se remplit automatiquement.

Cliquez sur le bouton Fermer, et finalisez le traitement en répondant Oui à la question « désirez-vous sauvegarder ces dates d’exercices ? ».

Description de la fenêtre de gestion des immobilisations

0. Permet de créer une nouvelle immobilisation.

1. Permet de modifier l’immobilisation.

2. Supprime l’immobilisation.

3. Edite la liste des immobilisations.

4. Ferme la fenêtre des immobilisations.

5. Permettent de trier les immobilisations, et, en cas de saisie, d’être positionné sur l’immobilisation concernée (par Numéro d’ordre, Compte du fournisseur, Date d’acquisition, Désignation, N° de facture ou Compte d’immobilisation).

6. Permet de restreindre l’affichage des immobilisations à celles en cours au jj/mm/aaaa (si cochée) (celles non cédées, et celles cédées pour lesquelles la date de cession est supérieure à jj/mm/aaaa).

7. Flèches de défilement des immobilisations (première / précédente / suivante / dernière).

8.  Permet de sélectionner les immobilisations à afficher.

Toutes : Toutes les immobilisations sont affichées.

Amort. linéaire : Seules les immobilisations amorties en linéaire sont affichées.

Amort. dégressif : Seules les immobilisations amorties en dégressif sont affichées.

Non amort : Seules les immobilisations non amortissables sont affichées.

Amort. dégressif majoré : Seules les immobilisations amorties en dégressif majoré sont affichées.

0. Numéro d’ordre.

1. Désignation.

2. Date d’acquisition.

3. N° de facture.

4. Compte d’immobilisation.

5. Compte du fournisseur.

6. Statistiques.

Exemple de recherche d’une immobilisation

Par défaut, les immobilisations sont triées par numéro d’ordre. Cliquez dans la zone « Date », elles sont triées par date d’acquisition.

Si vous saisissez le 01/02/2017, vous êtes positionné sur l’immobilisation pour laquelle la date d’acquisition est le 01/02/2017.

Double-cliquez sur l’immobilisation pour y accéder.

Description de la fenêtre de gestion d’une immobilisation
Onglet « Infos »

1. Numéro d’ordre (attribué automatiquement).

2. Désignation.

3. Onglet des informations générales.

4. Date d’acquisition.

5. Type d’acquisition.

acquisition : L’immobilisation est acquise.

apport : L’immobilisation est apportée.

création : L’immobilisation est créée.

transfert reçu : L’immobilisation est transférée (réception).

6. Type d’amortissement.

linéaire : L’immobilisation est amortie en linéaire.

dégressif : L’immobilisation est amortie en dégressif.

non amortissable :  L’immobilisation est non amortissable.

Dégressif majoré :  L’immobilisation est amortie en dégressif majoré.

7. Durée d’amortissement en année(s).

A saisir.

8. Coefficient et taux d’amortissement.

Alimentés automatiquement en fonction du type d’amortissement et de la durée d’amortissement, par l’intermédiaire des coefficients légaux.

9. Comptes nécessaires à l’intégration en comptabilité.

10. Axes analytiques mis en œuvre dans les écritures d’immobilisations.

Si la « Section analytique » d’une immobilisation comporte une *, celle-ci sera automatiquement remplacée par la « Lettre section » saisie dans les paramètres de la fenêtre d’intégration en comptabilité.

1. Montant de l’achat H.T.

2. Montant de la TVA sur achat.

3. N° de la facture d’achat.

4. Quantité d’immobilisation.

Par exemple, 12 pour un lot de 12 chaises.

5. Permet de saisir des notes relatives à cette immobilisation.

1. Date(s) et valeur(s) de cession(s) partielle(s).

2. Date de valeur résiduelle et valeur résiduelle.

3. Date de valeur résiduelle finale et valeur résiduelle finale.

4. Date et valeur de cession finale.

5. Type de cession.

cession : L’immobilisation est cédée.

transfert : L’immobilisation est transférée.

mise H.S. : L’immobilisation est mise hors service.

Onglet « Amortissements »
  1. Date de début d’amortissement.
  2. Date de fin d’amortissement.
  3. Base d’amortissement.
  4. Annuité d’amortissement.
  5. Cumul des annuités.
  6. Valeur résiduelle d’amortissement (Valeur résiduelle = Base – Annuité).

Ces informations ne sont pas modifiables à ce niveau.

Exemples d’amortissements
Amortissement linéaire

Exemple de tableau d’amortissement pour une immobilisation de 10 000,00 € amortie sur 10 ans.

Amortissement dégressif

Exemple de tableau d’amortissement pour une immobilisation de 10 000,00 € amortie sur 10 ans (comme précédemment).

Amortissement dégressif majoré

Exemple de tableau d’amortissement pour une immobilisation de 10 000,00 € amortie sur 10 ans (comme précédemment).

Exemple de cession finale

Permet la cession totale d’une immobilisation.

Avant la cession – Onglet « Amortissements »

Tableau d’amortissement pour une immobilisation de 310,00 €, acquise le 01/02/2017, amortie sur 8 ans.

Cession – Onglet « Infos »

Saisissez la date de cession, la valeur de cession et le type de cession.


Après la cession – Onglet « Amortissements »

Le tableau d’amortissement est recalculé compte-tenu de la cession au 15/12/2017.

Exemple de cession(s) partielle(s)

Permet la ou les cession(s) partielle(s) d’une immobilisation.

Avant la cession – Onglet « Amortissements »

Tableau d’amortissement pour une immobilisation de 600,00 €, acquise le 12/01/2017, amortie sur 8 ans.

Cession – Onglet « Infos »

Saisissez la date de cession, la valeur de cession et le type de cession.

Après la cession – Onglet « Amortissements »

Le tableau d’amortissement est recalculé compte-tenu de la cession au 20/12/2017.

Exemple de valeur résiduelle

Permet la saisie de la valeur résiduelle d’une immobilisation à une date donnée (par exemple, en cas de changement de logiciel, si les calculs réalisés diffèrent, à raison, de ceux effectués dans l’ancien logiciel).

Permet donc la modification du tableau d’amortissement.

Avant la saisie – Onglet « Amortissements »

Tableau d’amortissement pour une immobilisation de 259,00 €, acquise le 01/02/2017, amortie sur 8 ans.

La 1ère annuité est de 29,68 €.

La valeur résiduelle au 31/12/2017 est donc de 259,00 – 29,68 = 229,32 €.

Malheureusement, dans l’ancien logiciel la 1ère annuité était, à tort, de 30,00 €.

La valeur résiduelle au 31/12/2017 était donc de 259,00 – 30,00 = 229,00 €.

Saisie de la valeur résiduelle – Onglet « Infos »

Saisissez à la date souhaitée la valeur résiduelle.

Après la saisie – Onglet « Amortissements »

Le tableau d’amortissement est recalculé compte-tenu de la valeur résiduelle au 31/12/2017.

Exemple de valeur résiduelle finale

Permet la saisie de la valeur résiduelle finale d’une immobilisation à une date donnée (par exemple, en cas de mise hors service, si vous décidez que l’immobilisation est totalement amortie).

Permet donc la modification du tableau d’amortissement.

Avant la saisie – Onglet « Amortissements »

Tableau d’amortissement pour une immobilisation de 299,00 €, acquise le 01/02/2017, amortie sur 8 ans.

La valeur résiduelle au 31/12/2023 est de 40,46 €.

Malheureusement, l’immobilisation est hors service.

La valeur résiduelle finale au 31/12/2023 est donc de 0,00 €.

Saisie de la valeur résiduelle – Onglet « Infos »

Saisissez à la date souhaitée la valeur résiduelle.

Après la saisie – Onglet « Amortissements »

Le tableau d’amortissement est recalculé compte-tenu de la valeur résiduelle au 31/12/2017.

La valeur résiduelle au 31/12/2022 est de 77,84 €.

La valeur résiduelle finale au 31/12/2023 étant donc maintenant de 0,00 €, l’annuité de l’année 2023 n’est plus de 37,38 € mais de 77,84 €.

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors

Puis, sur l’onglet « Attestation, Inscription », cliquez sur le bouton "Fin de contrat/CDD" . A noter que ce bouton est « un flip-flop », c-à-d qu’il permet successivement de mettre / retirer la Fin de contrat.

Résultat

A partir de la fiche du salarié concerné, cliquez sur le bouton "Réédition et outils" .

La Fin de contrat est matérialisée par la présence du panneau « EXIT » dans la colonne « Contrat terminé ».

Cinématique de la déclaration d’un signalement FCTU

Cas 1 : Les derniers éléments relatifs au contrat sont mis dans la paie du mois de la fin de contrat
Le contrat se termine le 28/02/2021.
Le signalement FCTU est déclaré le 28/02/2021.
Les éléments relatifs à la fin de contrat sont déclarés au mois de 02/2021.
Mois « M » : 02/2021.
Mois « M-1 » : 01/2021.

Cas 2 : Le contrat est infra mensuel et a débuté après la dernière paie
Le contrat commence le 26/03/2021 et se termine le 28/03/2021.
Le salarié entre après l’établissement de la paie de 03/2021.
Le signalement FCTU est déclaré le 03/04/2021.
Les éléments relatifs à la paie de 03/2021 et à la fin de contrat sont déclarés au mois de 04/2021.
Mois « M » : 04/2021.

Après avoir vérifié le paramétrage, cliquez sur le bouton "valider" pour valider les informations et fermer la fenêtre, ou sur le bouton "fermer" pour fermer la fenêtre sans valider les informations.

Cas 3 : Fin de contrat intervenant en début de mois
Le contrat se termine le 02/06/2021.
Le signalement FCTU est déclaré le 03/06/2021.
Les éléments relatifs à la fin de contrat sont déclarés au mois de 06/2021.
Mois « M » : 06/2021.
Mois « M-1 » : 05/2021.

Cas 4 : Fin de contrat déclarée postérieurement à la transmission de la DSN mensuelle
Le contrat se termine le 25/07/2021.
L’employeur déclare à tort le salarié sans fin de contrat sur la DSN mensuelle du mois de 07/2021.
Le signalement FCTU est déclaré en 08/2021, après le dépôt de la DSN mensuelle de 07/2021, et porte une Fin de contrat au 25/07/2021 dont les éléments seront rectifiés lors de la DSN mensuelle de 08/2021.
Mois « M » : 08/2021.
Mois « M-1 » : 07/2021.
Cette cinématique ne peut pas être mise en œuvre autrement que part le biais d’un bulletin d’annulation en 08/2021 du bulletin
de paie de 07/2021 sur lequel la Fin de contrat a été oubliée, suivi d’un bulletin de 07/2021 refait en 08/2021 avec la Fin de contrat.

Sachant que

Pour obtenir ce résultat, il est indispensable de répondre par « Non » à la question posée lorsque vous cliquez sur le bouton "Rechercher".

Détail des salaires

Primes ou indemnités de périodicité différente du salaire mensuel

Les primes, gratifications et indemnités à mentionner dans ce tableau sont de périodicités non mensuelles.

Primes ou indemnités de périodicité différente du salaire mensuel

Du :

Date de début de la période de rattachement.
Par défaut, date de début de la période du dernier bulletin de paie saisi.
Extériorisée pour les natures de la prime N° 026, 027, 029.

au :

Date de fin de la période de rattachement.
Par défaut, date de fin de la période du dernier bulletin de paie saisi.
Extériorisée pour les natures de la prime N° 026, 027, 029.

Nature de la prime :

Motif définissant le tpe de la prime, gratification ou indemnité.
026 - Prime exceptionnelle liée à l’activité avec période de rattachement spécifique
(prime de productivité, …).
027 - Prime liée à l’activité avec période de rattachement spécifique (13ème mois,
prime de vacances, …).
028 - Prime non liée à l’activité (naissance, mariage, déménagement, …).
029 - Prime liée au rachat des jours de RTT avec période de rattachement spécifique.
030 - Prime rachat CET.
039 - Complément de rémunération à la charge de l’Etat.
900 – Indemnité d’expatriation.
901 – Indemnité d’impatriation.

Montant :

Montant de la prime.

 

Absences ou inactivités

Onglet non utilisé.

 

Traitement du signalement FCTU

A cette étape, le bouton "Fermer" permet de fermer la fenêtre et d’enregistrer les informations, alors que le bouton "Abandonner" permet de fermer la fenêtre sans enregistrer les informations.

Cliquez sur le bouton "Valider" pour accéder à la fenêtre de génération du signalement FCTU.

Cliquez sur le bouton "Générer" pour générer le fichier de signalement FCTU dans le « Répertoire du fichier » sélectionné.
Suite à la génération, 2 comptes-rendus sont affichés. Dans un 1er temps, celui de STUDIO,

suivi, dans un 2ème temps, de celui de l’Autocontrôle DSN.

Le fichier de signalement FCTU est généré.

Il ne vous reste plus qu’à le déposer sur le site de Net-entreprises, en choisissant la déclaration « DSN régime général ».

Traitement du signalement FCTU en masse

Au menu de Studio, cliquez sur « Traitement » puis sur « Gestion des FCTU en masse ».
Renseigner éventuellement une fourchette de salariés dans « Du salarié » et « Au salarié ». Renseigner la fourchette de paiement dans « Date de paiement » et « au ». Si les bulletins de paie de l’année précédente sont saisis dans un autre dossier, renseignez « Dossier N-1 » avant de cliquer sur le bouton "Rechercher" . Cliquez sur le bouton "Loupe" pour accéder à l’Explorateur de fichiers Windows, et effectuez la recherche du dossier.

Cliquez sur le bouton "Selection/Deselection Totale" afin de sélectionner tous les salariés. Vous pouvez également double-cliquer
dans la colonne « OK », ou sélectionner une ou plusieurs ligne(s) du tableau et utiliser le bouton "Selection/Deselection" pour ne sélectionner que certains salariés.

Cliquez sur le bouton "Traitement" pour générer les fichiers de signalement FCTU dans le « Répertoire des DSN » sélectionné.
Répondre par « Oui » à la question posée.

Les fichiers de signalement FCTU sont générés

Il ne vous reste plus qu’à les déposer sur le site de Net-entreprises, en choisissant la déclaration « DSN régime général ».

Suite à la génération, le compte-rendu est affiché. Sur la 1ère page, celui, général, de STUDIO,

sur les pages suivantes, ceux, détaillés, de l’Autocontrôle DSN (1 page par salarié).

Découvrez nos formations Premium

Pour un apprentissage plus rapide, accédez à nos contenus vidéos.