Calcul automatisé du plafond – Salarié intermittent

Comme annoncé, le calcul du plafond est maintenant automatisé. En clair, les samedis et les dimanches sont maintenant comptés quand il le faut. Nous apportons ci-dessous quelques précisions quant à ce calcul.

Nous nous remettons dans le contexte d’un technicien qui a un contrat continu de 2 semaines, payé à la semaine (Contexte N° 1) ou à la fin de la période d’emploi (Contexte N° 2).

Théorie

➢ Semaine du lundi 02/11/2020 au vendredi 06/11/2020 payée le 06/11/2020 = 3 428 / 30 x 5, soit 571,33 €.

➢ Semaine du samedi 07/11/2020 au vendredi 13/11/2020 payée le 13/11/2020 = 3 428 / 30 x 7, soit 799,87 €.

Pratique

Semaine du lundi 02/11/2020 au vendredi 06/11/2020 payée le 06/11/2020 : le calcul automatique prend bien en compte les 5 jours travaillés.

Semaine du samedi 07/11/2020 au vendredi 13/11/2020 payée le 13/11/2020 : le calcul automatique prend bien en compte les 5 jours travaillés, ainsi que les 2 jours du week-end (samedi & dimanche 07 & 08/11/2020).

Dans ce contexte, en bas de bulletin un pavé précise le détail du calcul des plafonds.

L’automatisation du calcul du plafond est soumise à une nouvelle option « Calcul des plafonds supplémentaires » qui est activée par défaut.

Théorie

➢ Semaine du lundi 02/11/2020 au vendredi 13/11/2020 payée le 13/11/2020 = 3 428 / 30 x 12, soit 1 371,20 €.

Pratique

Le calcul automatique prend bien en compte les 10 jours travaillés, ainsi que les 2 jours du week-end entre les 2 semaines (samedi & dimanche 07 & 08/11/2020).

Dans ce contexte, en bas de bulletin un pavé précise le détail du calcul des plafonds.

Théorie

➢ Semaine du lundi 26/10/2020 au vendredi 30/10/2020 payée le 30/10/2020.

Pratique

Le calcul automatique prend bien en compte les 5 jours travaillés, ainsi que le samedi 31/10/2020 suivant.

Dans ce contexte, en bas de bulletin un pavé précise le détail du calcul des plafonds.

La fin de mois tombe un dimanche

➢ Semaine du lundi 25/05/2020 au vendredi 29/05/2020 payée le 29/05/2020.

➢ Les samedi & dimanche 30 & 31/05/2020 sont pris en compte (dans le pavé, au niveau de « Jour ajouté après le dernier jour de travail : 2 »).

Régularisation manuelle d’un bulletin antérieur (le cas échéant)

➢ Semaine du samedi 07/11/2020 au vendredi 13/11/2020 payée le 13/11/2020 : les 5 jours travaillés ont bien été pris en compte, mais pas les 2 jours du week-end (samedi & dimanche 07 & 08/11/2020).

➢ Un bulletin rectificatif à 0 € saisi sur cette période prend en compte les samedis & les dimanches (dans le pavé, au niveau de « Régularisation manuelle : 2 »).

Théorie

➢ Le vendredi 04/12/2020 et le lundi 07/12/2020 : samedi & dimanche 05 & 06/12/2020 ajoutés (2 jours d’amplitude).

➢ Le vendredi 04/12/2020 et le mardi 08/12/2020 : samedi & dimanche 05 & 06/12/2020 ajoutés (3 jours d’amplitude).

➢ Le vendredi 04/12/2020 et le mercredi 09/12/2020 : samedi & dimanche 05 & 06/12/2020 non ajoutés (4 jours d’amplitude).

Règle

Si l’amplitude des jours non travaillés, y compris les samedis et les dimanches, est supérieure à 3 jours, ces jours ne sont pas pris en compte.

De même, et pas de changement à ce sujet, les jours non travaillés à l’intérieur d’une semaine ne sont pas pris en compte (le mardi 01/12/2020 et le jeudi 03/12/2020 : prise en compte des seuls 2 jours travaillés).

Anticipation manuelle

La complexité des cas de figure fait que l’automatisation du calcul des plafonds peut amener à un résultat qui n’est pas toujours juste et qu’il vous faudra, dans ce cas, intervenir manuellement à l’aide du module 126949 Régul. TA jour spécifique.

Ainsi, si nous reprenons l’exemple de la fin du mois tombant un samedi (semaine du lundi 26/10/2020 au vendredi 30/10/2020 payée le 30/10/2020 avec prise en compte du samedi 31/10/2020), le samedi peut parfois ne pas devoir être pris en compte, par exemple si le salarié ne retravaille pas avant le jeudi 05/11/2020, car l’amplitude est supérieure à 3 jours.

Bulletins d’annulation

La même problématique se pose en cas d’annulation d’un bulletin pour lequel aucun jour n’aurait été ajouté (car saisi avec une version antérieure de Studio et non régularisé manuellement), car le bulletin d’annulation, lui, va les ajouter.

ATTENTION

➢ Semaine du samedi 07/11/2020 au vendredi 13/11/2020 payée le 13/11/2020 : les 5 jours travaillés ont bien été pris en compte, ainsi que les 2 jours du week-end (samedi & dimanche 07 & 08/11/2020).

➢ Un bulletin rectificatif saisi sur cette période (prime oubliée, par ex. … ou tout autre oubli) prend de nouveau en compte les samedis & les dimanches. Il est alors nécessaire de désactiver ponctuellement l’option « Calcul des plafonds supplémentaires  ».

Précision

Dans le contexte d’un technicien qui a un contrat de 4 semaines, payé à la fin de la période, la 2ème et la 3ème semaine étant en activité partielle totale, nous avons pris certaines décisions.

La 2ème et la 3ème semaine n’étant pas du tout travaillées, les samedis et les dimanches qui les séparent ne sont pas pris en compte.

Par contre, les samedis et dimanche qui précèdent la 2ème semaine, ainsi que ceux qui suivent la 3ème semaine sont pris en compte, partant du principe que le contrat court toujours.