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Base de connaissances

Maison des artistes

4 mars 2024

Préambule

Vous permet d’imprimer la déclaration trimestrielle des droits d’auteur, d’effectuer la déclaration nominative annuelle ainsi que les certificats de précomptes.

Description de la fenêtre

Dans le menu de Studio, cliquez sur « Edition », « Périodiques » puis sur « Maison des Artistes ».

1. Sélectionner le type d’édition.

A Déclaration trimestrielle des droits d’auteur.

A Déclaration nominative annuelle.

A Certification de précomptes.

2. Sélectionner l’année de traitement et renseigner le trimestre pour lancer l’impression de la déclaration des droits d’auteur. Et seulement l’année pour la déclaration nominative annuelle.

3. Renseigner la période pour lancer l’impression des certificats de précomptes.

4. Permet de borner les salariés.

5. Permet de cocher la case dans le bordereau si vous souhaitez régler par virement.

6. A cocher si vous souhaitez que le numéro d’ordre MDA n’apparaisse pas dans l’encadrement de renseignement sur le bordereau.

7. Permet d’inscrire sur le bordereau la date d’émission et d’indiquer sur le bordereau un numéro de mandat.

8. Nom du fichier d’export. Accessible uniquement si « Type de sortie » vaut « PDF ».

9. Chemin du fichier d’export. Accessible uniquement si « Type de sortie » vaut « PDF ».

10. Permet d’indiquer le Numéro au registre National des Associations, si le diffuseur est une association.

11. Type de sortie : Permet d’imprimer les différent état pour la maison des artistes bulletins par défaut « Impression », à  l’écran «Affichage », ou dans un fichier PDF « PDF ».

12. Configure l’imprimante.

13. Permet de paramétrer les modules à prendre en compte pour l’édition du bordereau Maison des artistes.

14. Lance l’impression.

15. Ferme l’application.

Déclaration trimestrielle des droits d’auteur
Déclaration nominative annuelle
Certification de précomptes
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