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Base de connaissances

Résultats dans la catégorie : Studio

Actualisation des effectifs +250

Depuis la Loi 2022-1158 du 16 août 2022 concernant la PPV et les heures supplémentaires, nous avons besoin de savoir si votre société comporte + ou – de 250 salariés.

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Comment déplacer des salariés ? (Studio)

Le passage en DSN de Pôle Emploi Spectacle / Pôle Emploi Expatrié implique que dans une même fraction de DSN vous ne pouvez pas déclarer des salariés intermittents et des salariés expatriés (contrainte Pôle Emploi).

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Modification des données DSN

La notice explique comment modifier les données de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), y compris l’ajout, la modification ou la suppression de lignes de déclaration, ainsi que la modification des règlements pour les organismes concernés, tout en soulignant l’importance de cette opération avant le lancement définitif de la DSN.

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Géneration du fichier CASC SVP

Si vous relevez de la convention collective du spectacle vivant vous avez certainement reçu un courrier d’Audiens, concernant
la déclaration de la liste nominative de vos salariés pour le compte du CASC-SVP. Nous avons donc mis en place une édition qui vous permet de générer un fichier à déposer directement sur leur site :
http://servicespro.audiens.org.

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Rupture amiable CDDU – Salariés intermittents du spectacle

Cet article aborde la possibilité de rupture amiable pour les salariés intermittents du spectacle, soulignant la préférence pour l’activité partielle en première instance, mais indiquant les étapes et les conditions nécessaires à une telle rupture, avec des instructions sur la manière de documenter cette rupture dans le logiciel Studio.

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