Cette fiche pratique d’Audiens traite des critères d’affiliation des participants au régime Agirc en fonction des classifications professionnelles définies par les conventions collectives nationales.

Cette fiche pratique d’Audiens présente le régime à cotisations définies, également connu sous le nom d’Article 83, qui est un contrat de retraite supplémentaire par capitalisation à adhésion obligatoire, offrant un cadre social et fiscal avantageux, et permettant aux salariés de bénéficier de cotisations définies, avec des mécanismes d’alimentation variés et des modalités de sortie spécifiques.

Cet article présente le régime à prestations définies “Article 39”, un contrat d’assurance géré par capitalisation qui permet à une entreprise de déterminer à l’avance les prestations de retraite pour ses salariés, offrant deux types de régimes avec différentes modalités de mise en place, de cotisation, de traitement social et fiscal, ainsi que des avantages pour l’entreprise et les salariés.