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Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Activation de la cotisation APPAV
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
La déduction forfaitaire spécifique 2024
Pour certaines catégories de salariés (ouvriers du bâtiment, artistes, VRP…), les employeurs sont autorisés à appliquer à la base de calcul des cotisations de Sécurité sociale et des contributions d’assurance chômage et d’AGS une déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels.
Index de l’égalité professionnelle (2024)
La procédure de calcul de cet index à l’aide du logiciel Studio, décrivant les étapes du paramétrage des modules nécessaires pour générer et stocker les fichiers requis, ainsi que la manière de déclarer les résultats aux autorités compétentes.
Déclaration des travailleurs handicapés
Ce document fournit des instructions sur la déclaration du statut de travailleur handicapé via la Déclaration Sociale Nominative (DSN) dans Studio, ainsi que des précisions sur les rubriques à utiliser dans la DSN, les différentes situations concernant les travailleurs handicapés, et l’importance de cette déclaration pour le calcul des effectifs de travailleurs handicapés dans l’entreprise.
Taxe d’apprentissage – Exonération
Ce document aborde les différentes étapes et conditions d’exonération de la taxe d’apprentissage, ainsi que leur mise en place dans Studio, et fournit des informations sur la documentation associée.
DOETH – Contribution annuelle
Cette notice explique la procédure de déclaration de la contribution annuelle relative à la Déclaration d’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (DOETH). Elle détaille les étapes à suivre pour déclarer cette contribution via la DSN, en précisant les différentes rubriques à remplir dans le logiciel Studio, ainsi que les modalités de déclaration des accords agréés et des bénéficiaires d’obligation d’emploi des travailleurs handicapés. La notice fournit également des informations sur les dépenses déductibles, les contributions à déclarer et les montants à renseigner dans le simulateur de l’AGEFIPH pour estimer la contribution.
Déclaration des blocs annuels en DSN
En cas d’exonération de la taxe d’apprentissage, l’article guide l’utilisateur sur la façon de signaler cette exonération dans le logiciel Studio en cochant l’option appropriée et en sélectionnant un motif d’exonération.
Étapes du dépôt et du contrôle des DSN en M2M
Les étapes pour le dépôt et le contrôle des Déclarations Sociales Nominatives (DSN) via un système de dépôt automatique (M2M).
Paramétrage cotisation SPI en DSN
Le présent document vous permettra d’effectuer les manipulations afin d’intégrer la cotisation syndicale SPI à la DSN. Ces différentes étapes sont à réaliser pour tous les dossiers concernés par cette cotisation. Attention : la cotisation doit être présente sur les bulletins de paye pour qu’elle puisse être envoyée dans la DSN (il s’agit en principe du module 148701 « COTISATION SYNDICALE SPI »).
Activer la cotisation USPA
A partir de janvier 2024, la cotisation syndicale USPA doit être déclarée dans la DSN. Afin d’en faciliter l’envoi, nous avons créé un module spécifique dans le noyau. Il s’agit du module 148720 « Cotisation syndicale USPA ».