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Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Plafonds conventionnels 2023
Consultez les explications et les conditions de la mise en œuvre d’une déduction forfaitaire spécifique dans le PDF récapitulatif.
Mode d’emploi Congés Spectacle
Consultez les explications et les conditions de la mise en œuvre d’une déduction forfaitaire spécifique dans le PDF récapitulatif.
Ouverture des droits
Consultez les explications et les conditions de la mise en œuvre d’une déduction forfaitaire spécifique dans le PDF récapitulatif.
Liste Annexe 8 – mars 2023
L’annexe 8 au règlement d’assurance chômage énumère les emplois et secteurs d’activités spécifiques des ouvriers et techniciens du spectacle, couverts par des conventions collectives nationales, pour des fonctions liées à la production audiovisuelle, cinématographique, phonographique, et d’autres domaines connexes.
Le contrat de professionnalisation
Le contrat de professionnalisation – Employeurs et salariés concernés, Cas particulier des activités saisonnières, Nature et durée du contrat, Rémunération, Exonération, Les formalités
Le versement transport et le versement transport additionnel
La contribution dite « versement mobilité » est la participation des employeurs occupant 11 salariés et plus au financement des transports en commun en région parisienne ou dans les communes ou groupements de communes ayant institué ce versement. Un versement mobilité additionnel (VMA) peut être institué par certains syndicats mixtes de transport.
Les heures supplémentaires et complémentaires
La réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires; Heures et rémunérations concernées par la réduction salariale; Limites d’application de la réduction salariale; Modalités de calcul et de déclaration; Conditions d’application de la réduction salariale; Les documents à fournir en cas de contrôle Urssaf
Calcul des effectifs
Effectif moyen URSSAF; Salariés pris en compte pour la détermination de l’effectif moyen; Salariés exclus pour la détermination de l’effectif moyen; Situations particulières : entreprises de travail temporaire, première embauche; Neutralisation des franchissements de seuils d’effectifs…
Taux réduits et cas particuliers : Les stagiaires de la formation professionnelle continue
Le sujet de cet article est les cotisations salariales et patronales dues pour les stagiaires de la formation professionnelle continue, en mettant en lumière les aspects liés à la base de calcul forfaitaire, les montants horaires des cotisations, ainsi que le versement de gratifications par les entreprises d’accueil.
Taux réduits et cas particuliers : Les apprentis
Consultez le détail sur le contrat d’apprentissage et la rémunération des apprentis dans le PDF récapitulatif.