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Base de connaissances
Résultats dans la catégorie : Social
Les dates d’échéance DSN 2023
Dates limites de dépôt pour vos DSN mais aussi pour les annules et remplaces pour l’année 2023.
Apprentis – Niveau de diplôme préparé (2023)
Depuis 2021, une nouvelle rubrique doit être obligatoirement déclarée en DSN pour les apprentis. Il s’agit du niveau de diplôme préparé. Nous avons donc ajouté cette information dans la fiche salarié.
Vos déclarations : Paramètres Audiens 2023
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Déduction forfaitaire spécifique 2023
Cet article d’Audiens présente la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels, qui permet à certains salariés de bénéficier d’un abattement sur la base de calcul de certaines cotisations sociales, en fonction de leur profession, sous réserve de l’option expresse de l’employeur et de l’accord des salariés.
Vous pouvez également consulter notre fiche pratique “Déduction forfaitaire spécifique 2024“.
Bonus Malus
Il sera calculé en fonction du nombre de fins de contrat de travail ou de missions d’intérim qui aura donné lieu à une inscription à Pôle emploi (appelé le « taux de séparation »), et le taux moyen du secteur.
Déblocage anticipé de la participation et de l’intéressement
Les conditions de déblocage, les bénéficiaires éligibles, ainsi que les modalités de mise en place de la demande et les délais associés, soulignant l’importance de l’information des salariés et des précisions à fournir lors de la demande.
Régularisation des Heures défiscalisées
Pour accéder à l’édition vous devez cliquer dans « Editions », « Périodiques » puis « Etat de contrôle des heures supplémentaires défiscalisées ».
norme_Neodes 2022
Consultez les informations concernant la norme Neodes 2022 dans le PDF détaillé.
Vos déclarations : Paramètres Audiens 2022
Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.
Modification des données DSN
La notice explique comment modifier les données de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), y compris l’ajout, la modification ou la suppression de lignes de déclaration, ainsi que la modification des règlements pour les organismes concernés, tout en soulignant l’importance de cette opération avant le lancement définitif de la DSN.