Etapes du paramétrage de la taxe d’apprentissage, en se concentrant notamment sur le solde de cette taxe, les entreprises concernées, les taux de cotisation, les exonérations, le recouvrement par l’URSSAF, les modalités déclaratives, la déclaration en DSN, la cessation d’activité, la mise en place dans Studio, la répartition du solde de la taxe d’apprentissage, les établissements et formations éligibles, ainsi que la documentation associée.

La procédure de calcul de cet index à l’aide du logiciel Studio, décrivant les étapes du paramétrage des modules nécessaires pour générer et stocker les fichiers requis, ainsi que la manière de déclarer les résultats aux autorités compétentes.

Ce document fournit des instructions sur la déclaration du statut de travailleur handicapé via la Déclaration Sociale Nominative (DSN) dans Studio, ainsi que des précisions sur les rubriques à utiliser dans la DSN, les différentes situations concernant les travailleurs handicapés, et l’importance de cette déclaration pour le calcul des effectifs de travailleurs handicapés dans l’entreprise.