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Déclaration solde taxe d’apprentissage : étapes du paramétrage

Etapes du paramétrage de la taxe d’apprentissage, en se concentrant notamment sur le solde de cette taxe, les entreprises concernées, les taux de cotisation, les exonérations, le recouvrement par l’URSSAF, les modalités déclaratives, la déclaration en DSN, la cessation d’activité, la mise en place dans Studio, la répartition du solde de la taxe d’apprentissage, les établissements et formations éligibles, ainsi que la documentation associée.

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Paramétrage de la cotisation APPAV en DSN

Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.

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Changement de la convention collective

Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.

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Activation de la cotisation APPAV

Cette fiche d’Audiens fournit des informations sur les paramètres de déclaration pour la retraite, la prévoyance et les Congés Spectacles pour les salariés permanents et intermittents du spectacle, en détaillant les plafonds des régimes, les modalités de calcul en retraite complémentaire, les taux de cotisation, ainsi que les modalités spécifiques pour les artistes et techniciens intermittents.

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